stack of books on table

Documenthèque

Retrouvez tous nos documents, classés par catégories.
Cliquez sur un document pour le consulter, feuilleter ou télécharger.

0 sélectionnée

Conseil municipal

2024-DGSDEL-021 : Occupation des salles du Complexe Colette Besson et du Relais de la Côte de Beauté : gratuité à titre dérogatoire pour 2024

  • 28 Mars 2024
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo

Conseil municipal

2024-DGSDEL-023 : Redevance d'occupation du domaine public pour l'installation du food container de la SAS A la pêche aux moules en 2024

  • 28 Mars 2024
  • Français
  • pdf
  • 2 Mo

Conseil municipal

2024-DGSDEL-024 : Subvention exceptionnelle pour l'investissement et le fonctionnement de l'Association Syndicale des Marais de Boubes et Belmont

  • 28 Mars 2024
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo

Conseil municipal

2024-DGSDEL-026 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de prestation de balisages des plages surveillées

  • 28 Mars 2024
  • Français
  • pdf
  • 2 Mo

Conseil municipal

2024-DGSDEL-030 : Adhésion au contrat de groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion de la Charente-Maritime (CDG17)

  • 28 Mars 2024
  • Français
  • pdf
  • 2 Mo

Vous avez vu 10 résultat(s) sur 168

Proposer un document

Vous souhaitez nous signaler un document qui concerne le territoire et qui n'est pas répertorié sur le site ? Complétez le formulaire ci-dessous le plus précisément possible. Votre proposition sera étudiée par l'équipe en charge du site avant d'être mise en ligne.

Proposer