Documents urbanisme

Liste des pièces :

1- Rapport de présentation (modifié le 14 septembre 2023)

2 – Projet d’Aménagement et de Développement Durables

3 – Règlement (modifié le 14 septembre 2023)

4 – Orientation d’Aménagement et de Programmation (modifié le 14 septembre 2023)

5 – Plans de zonage (modifié le 14 septembre 2023)

6 – Annexes informatives et graphiques

6.1 Liste et plan des servitudes d’utilité publique

6.2 Plan du réseau d’alimentation en eau potable

6.3 Plan du réseau d’assainissement

6.4 Zonage d’assainissement des eaux usées (modifié le 14 septembre 2023)

6.5 Schéma Directeur Intercommunal des Eaux Pluviales (modifié le 14 septembre 2023)

6.6 Notice sanitaire

6.7 Prescription d’isolement acoustiques aux abords des infrastructures de transports terrestres

6.8 Les périmètres à l’intérieur desquels s’applique le droit de préemption urbain